Enquête publique Chemin Pollet

Notice explicative

Notice explicative : La situation actuelle. Le projet. Les contraintes, les solutions. La Procédure d’aliénation ...

Plan 1

Plan de situation général du chemin de Pollet

Plan 2

Plan de situation secteur Mont Chabot

Plan 3

Plan zones susceptibles d'aliénation

Plan 4

Plan projet dessertes forestiéres IGN 1/10 000

Plan cadastre 1

Plan cadastre 1 au 1/2 000

Plan cadastre 2

Plan cadastre 2 au 1/2 000

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR - PLU

Rapport commissaire enquêteur (1)

Rapport commissaire enquêteur (2 sous-dossiers)

Rapport commissaire enquêteur (2)

Rapport commissaire enquêteur (2 sous-dossiers)

Annexe 1 - Décision TA

Annexe 1 - Ordonnance de désignation du Commissaire Enquêteur du TA (Tribunal Administratif) de Grenoble du 23 mai 2016

Annexe 2 - Arrêté d'ouverture d'enquête

Annexe 2 - Arrêté du 12 Juillet 2016 prescrivant l'enquête publique

Annexe 3 - Journaux

Annexe 3 - Quatre insertions d'annonces légales d'ouverture de l'enquête publique

Annexe 4 - Registre (1)

Annexe 4 - Registre enquéte publique - courrier 2 (3 sous-dossiers)

Annexe 4 - Registre (2)

Annexe 4 - Registre enquéte publique - courrier 2 (3 sous-dossiers)

Annexe 4 - Registre (3)

Annexe 4 - Registre enquéte publique - courrier 2 (3 sous-dossiers)

Annexe 5 - PV de synthése

Annexe 5 - Procès verbal de synthése des observations

Annexe 6 - Certificat d'affichage

Annexe 6 - Certificat de la Commune constatant l'affichage

Annexe 7 - Avis des PPA

Annexe 7 - Lettres d'information des administrations et autres organismes

(Personnes Publiques Associées)

Annexe 7 - Réponse aux PPA

Annexe 7 - Lettres d'information des administrations et autres organismes avec leur réponse

(Personnes Publiques Associées)

Conclusion Enquête Publique

Conclusion Enquête Publique

Réponse de Mme MOLLARD à M. GEOFFROY

Réponse de Mme MOLLARD à M. GEOFFROY reçue le 01.12.2016

Local technique

Les travaux pour la construction du local technique sur le site du Marillet sont maintenant terminés.

La réception du bâtiment technique au maître d'ouvrage s'est effectuée le 19 octobre 2015.

Cimetière

Les travaux généraux d'aménagement du cimetière du site du Marillet sont maintenant terminés.

L'aménagement du jardin du souvenir, un coin avec une table et des bancs ainsi qu'un panneau d'information devrait étre installé à l'avenir.

APPROBATION PLU

PDG

Pages De Gardes

Vous pouvez télécharger dès à présent le dossier complet de PLU.

Ce dossier est également consultable en mairie depuis le 3 février 2017.

1- Rapport de présentation

DIAGNOSTIC CROISE, VISION DE TERRITOIRE

LES ENJEUX ET DISPOSITIONS DU PLU

ANALYSE DES INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT

MESURES DE SUIVI POUR L’ANALYSE DES RESULTATS DE L’APPLICATION DU PLU

2 - PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3 - OAP

Orientation d’Aménagement et de Programmation

4 - Zonage

Document graphique du règlement

4 - Zonage (Zoom)

Document graphique du règlement zoom

5 - Réglement complet

RAPPEL DES DISPOSITIONS GENERALES ET DEFINITIONS

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

5 - Réglement par zone - Titre I

RAPPEL DES DISPOSITIONS GENERALES ET DEFINITIONS

5 - Réglement par zone - Titre II

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE
UA –TRAME VILLAEGOISE TRADITIONNELLE
UB– ENVELOPPE DE CONFORTEMENT DES VILLAGES

5 - Réglement par zone - Titre III

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER

5 - Réglement par zone - Titre IV

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
A - ZONE AGRICOLE
AA – SECTEUR DE DEVELOPPEMENT A VOCATION AGRICOLE
ACO – SECTEUR AGRICOLE D’INTERET ECOLOGIQUE
AE – SECTEUR AGRICOLE A FORTS ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

5 - Réglement par zone - Titre V

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
N – ZONE NATURELLE DE PROTECTION
Nco – SECTEUR NATUREL D’INTERET ECOLOGIQUE
Ne – SECTEUR DEDIE A LA PROTECTION DES EAUX DE CAPTAGE
Nl – SECTEUR DEDIE AUX ACTIVITES DE LOISIRS
Np – SECTEUR D’INTERET PAYSAGER

6.1 - Annexes ER

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

6.2 - Annexes sanitaires

Plan - Carte des sols assainissement autonome

6.2 - Annexes sanitaires

Légende - Carte des sols assainissement autonome

6.2 - Annexes sanitaires

Délai Procédure enquête publique - Zonage assainissement

6.2 - Annexes sanitaires

Schéma directeur d'assainissement - Notice Explicative

6.2 - Annexes sanitaires

 Schéma directeur d'assainissement - Phase 2

6.2 - Annexes sanitaires

Zonage assainissement collectif - Notice explicative

6.2 - Annexes sanitaires

Zonage assainissement collectif - Légende

APPROBATION PLU (suite)

6.2 - Annexes sanitaires

Zonage d'assainissement - Plan

6.3 - Annexes PAC

PAC : Porter A Connaissance (1)

6.3 - Annexes PAC

PAC - Porter A Connaissance (2)

6.4 - Annexe SUP

SUP - plan des Servitude d'Utilité Publique