Le Conseil Municipal

 

Les séances du conseil municipal de

VILLARD D'HERY.

 

 

Le Maire réunit les Adjoints et les Conseillers régulièrement, en principe le dernier mardi de chaque mois à 19h00, soit pour des séances de travail, soit en séances publiques. Ces Conseils Municipaux traitent toutes les affaires concernant la commune : travaux, aménagements, vie locale, intercommunalité ... Les décisions sont prises à la majorité par délibération.

Un point adjoint a lieu le deuxième mardi du mois afin de suivre les affaires en cours et d'établir l'ordre du jour du prochain conseil.

 


Les missions du conseil municipal.

 

  • Commissions communales :


Transport scolaire :

Eric SANDRAZ, Christine BELINGHERI, Guillaume ALIES.


Travaux communaux :

Cette commission regroupe tous les élus.


Finances :

Cette commission regroupe tous les élus.


Communication et information :

Benoît MOURLAM, Eric SANDRAZ, Martine TIBERTI.


Gestion salle polyvalente :

Christine BELINGHERI, Guillaume ALIES.

 


  • Organismes Intercommunaux.


Communauté de commune Coeur de Savoie : coeur de savoie

(Regroupement, depuis le 1 janvier 2014 des 4 communautés de commune de Montmélian, la Rochette, Saint Pierre d'Albigny et Chamoux sur Gelon afin de réaliser en commun certaines actions que ne pourrait excercer une commune isolée. Ces actions portent sur l'aménagement de l'espace, sur le développement économique, sur la politique sociale, sur les transports scolaires ...).

Eric SANDRAZ, Christine BELINGHERI.


CLECT  (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)  CLECT

(Lors de chaque transfert de compétence d'une commune vers une EPCI - Etablissement Public de Coopération Intercommunale - la CLECT procède à l'évaluation financière desdites charges en vue d'impacter le plus justement et durablement possible chaque commune concernée).

Eric SANDRAZ.


SIEGC (Syndicat Intercommunal des Ecoles du Gelon et Coisin) : RPI

 (Syndicat en charge de la gestion des besoins scolaires et périscolaires du RPI - Regroupement Pédagogique Intercommunale - composé des écoles de Coise et Châteauneuf accueillant environ 260 élèves).

 Eric SANDRAZ, Christine BELINGHERI.


SIBRECSA (Syndicat Intercommunal du Breda et Combe de Savoie) : SIBRESCA

(Syndicat en charge du rammassage et du traitement des ordures ménagères et de la collecte sélective. Il supervise la gestion de 5 déchetteries et d'une usine d'incinération).

Luc BAHUREL, Philippe MESSAGER.


Syndicat mixte Alpespace : Alpespace

(Syndicat Mixte regroupant la Com Com Coeur de Savoie et le département de la Savoie en charge de la gestion du parc d'activités industrielles et tertiaires, situé sur les communes de Francin et Sainte Hélène du Lac accueillant près de 150 entreprises, soit plus de 1900 emplois).

Alain CORNELOUP, Philippe MESSAGER.


Métropole Savoie : Métropole Savoie

 (Syndicat mixte regroupant 5 EPCI chargé de l'élaboration de la mise en oeuvre et de l'évolution d'un SCOT - Schéma de Cohérance Territoriale - . Il assure le pilotage d'études et de reflexions prospectives. Il porte et anime également les politiques territoriales conduites par la Région Rhône-Alpes).

Eric SANDRAZ, ALAIN CORNELOUP.


SIAE  (Syndicat Intercommunal d'Assainissment des Eaux de Chamoux sur Gelon) :

(Syndicat en charge de la gestion des ressources en eau potable. Il assure la qualité et l'approvisionnement des eaux par des analyses, des périmètres de protection des captages, des extentions ou renforcement de canalisations, des constructions de réservoirs, de stations de traitement ...).

Benoît MOURLAM, Eric SANDRAZ, Alain CORNELOUP, Luc BAHUREL.


SIAE de la Vallée du Coisin : SIAE

(Syndicat en charge de la gestion des effluents et du traitement des eaux usées).

Luc BAHUREL, Philippe MESSAGER, Benoît MOURLAM, Nathalie GLADCZUK.

seances publiques 2018 - cr

Février 2018

Mardi 27 février 2018

Janvier 2018

Mardi 11 janvier 2018

SEANCES PUBLIQUES 2017 - CR

Novembre 2017

Mardi 28 novembre 2017

Octobre 2017

Mardi 24 octobre 2017

Aout 2017

Mardi 29 août 2017

Juin 2017

Mardi30 juin 2017

Mai 2017

Mardi 30 mai 2017

Avril 2017

Mardi 11 avril 2017

Février 2017

Mardi 28 février 2017

Janvier 2017

Mardi 31 janvier 2017

Séances publiques 2015 et 2016- CR

Décembre 2016

Mardi 14 décembre 2016

Novembre 2016

Mardi 29 Novembre 2016

Octobre 2016

Mardi 25 octbre 2016

Septembre 2016

Mardi 6 septembre 2016

Juillet 2016

Mardi 26 juillet 2016

Juin 2016

Jeudi 2 Juin 2016

Mars 2016

Mardi 22 mars 2016

Février 2016

Mardi 23 février 2016

Février 2016

Mardi 16 février 2016

Janvier 2016

Mardi 12 janvier 2016

Décembre 2015

Lundi 14 décembre 2015

Novembre 2015

Mardi 24 novembre 2015

Octobre 2015

Mardi 27 octobre 2015

Septembre 2015

Mardi 22 septembre 2015

Août 2015

Mardi 25 Août 2015

Juin 2015

Mardi 23 Juin 2015

Mai 2015

Mercredi 27 Mai 2015

Mars 2015

Mardi 31 Mars 2015

Janvier 2015

Mardi 27 Janvier 2015

Janvier 2015

Vendredi 09 Janvier 2015